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Marques déposées par SCHOUVEY MARIE CLAUDE
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ORIGINAL ARBORETUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGINAL ARBORETUM
SCHOUVEY MARIE CLAUDE

Numéro de dépôt :
3243580
Date de dépôt :
02/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/09/2013
ORIGINAL ARBORETUM de SCHOUVEY MARIE CLAUDE

Présentation de la marque ORIGINAL ARBORETUM

Déposée le 2 septembre 2003 par SCHOUVEY MARIE CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ORIGINAL ARBORETUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est SCHOUVEY MARIE CLAUDE domicilié(e) MAS SAINT JEAN COUSTELLET,84220 CABRIÈRES D'AVIGNON - 84220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHOUVEY MARIE CLAUDE domicilié(e) MAS SAINT JEAN COUSTELLET,84220 CABRIÈRES D'AVIGNON - 84220 - France.

La marque ORIGINAL ARBORETUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINAL ARBORETUM est expirée depuis le 2 septembre 2013.

SCHOUVEY MARIE CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : LE ZINC AU JARDIN , GALVA GARDEN , GALVA JARDIN


SCHOUVEY MARIE CLAUDE - MAS SAINT JEAN COUSTELLET,84220 CABRIÈRES D'AVIGNON - 84220 - France


SCHOUVEY MARIE CLAUDE - MAS SAINT JEAN COUSTELLET,84220 CABRIÈRES D'AVIGNON - 84220 - France


Inscription le 28 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451319 - Publication au BOPI 2007-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Outils à main pour le jardinage actionnés manuellement. Jardinières (meubles) métalliques, bacs à plantes en bois, caisses à orangers, sièges de jardin métalliques. Pots métalliques, cache-pot métalliques, bacs à fleurs métalliques, arrosoirs métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.